Conditions d'utilisation
Dernière mise à jour : 8 Juin 2026
1. Objet
Le présent site web a pour objectif de présenter OPTYVIA, son modèle, ses systèmes d'exploitation sectoriels, ses Applications Partenaires Sectorielles (APS), ainsi que les informations relatives à ses activités.
Le contenu du site est fourni à titre informatif uniquement.
2. Acceptation
En naviguant sur ce site, vous acceptez les présentes conditions d'utilisation.
Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez cesser l'utilisation du site.
3. Utilisation du site
L'utilisateur s'engage à utiliser le site de manière légale et conforme aux lois applicables.
Il est notamment interdit de :
tenter d'accéder à des zones non autorisées du site;
perturber ou compromettre le fonctionnement du site;
utiliser le site à des fins frauduleuses ou illégales;
reproduire, copier ou exploiter le contenu du site sans autorisation préalable.
4. Exactitude des informations
OPTYVIA s'efforce de maintenir les informations présentées sur ce site à jour et exactes.
Toutefois, aucune garantie n'est donnée quant à l'exhaustivité, l'exactitude ou l'actualité des informations publiées.
Les informations contenues sur ce site peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu présent sur ce site, incluant notamment :
les textes;
les logos;
les éléments graphiques;
les illustrations;
les concepts;
les documents;
les marques de commerce;
les éléments visuels et informationnels;
est protégé par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation non autorisée de ces contenus est interdite sans l'autorisation écrite préalable d'OPTYVIA.
6. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des ressources ou sites web externes.
OPTYVIA n'exerce aucun contrôle sur ces ressources et ne peut être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques en matière de confidentialité.
7. Limitation de responsabilité
Le site est fourni « tel quel » et selon sa disponibilité.
Dans les limites permises par la loi, OPTYVIA ne peut être tenue responsable des dommages directs, indirects, accessoires ou consécutifs résultant notamment :
de l'utilisation du site;
de l'impossibilité d'utiliser le site;
d'une interruption de service;
d'une erreur technique ou informatique;
d'une perte de données ou d'information.
8. Protection des renseignements personnels
L'utilisation du site est également soumise à la Politique de confidentialité d'OPTYVIA, laquelle décrit les modalités de collecte, d'utilisation et de protection des renseignements personnels.
9. Modifications
OPTYVIA se réserve le droit de modifier les présentes conditions d'utilisation à tout moment.
La version publiée sur le site constitue la version en vigueur.
10. Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par les lois applicables de la province de Québec ainsi que par les lois fédérales du Canada applicables.
Tout litige relatif à l'utilisation du site sera soumis à la compétence des tribunaux du Québec.
11. Coordonnées
OPTYVIA
Pour toute question concernant les présentes conditions d'utilisation :
Courriel :admin@optyvia.com
Site web : https://optyvia.com
Conditions d'utilisation
Dernière mise à jour : 8 Juin 2026
1. Objet
Le présent site web a pour objectif de présenter OPTYVIA, son modèle, ses systèmes d'exploitation sectoriels, ses Applications Partenaires Sectorielles (APS), ainsi que les informations relatives à ses activités.
Le contenu du site est fourni à titre informatif uniquement.
2. Acceptation
En naviguant sur ce site, vous acceptez les présentes conditions d'utilisation.
Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez cesser l'utilisation du site.
3. Utilisation du site
L'utilisateur s'engage à utiliser le site de manière légale et conforme aux lois applicables.
Il est notamment interdit de :
tenter d'accéder à des zones non autorisées du site;
perturber ou compromettre le fonctionnement du site;
utiliser le site à des fins frauduleuses ou illégales;
reproduire, copier ou exploiter le contenu du site sans autorisation préalable.
4. Exactitude des informations
OPTYVIA s'efforce de maintenir les informations présentées sur ce site à jour et exactes.
Toutefois, aucune garantie n'est donnée quant à l'exhaustivité, l'exactitude ou l'actualité des informations publiées.
Les informations contenues sur ce site peuvent être modifiées à tout moment, sans préavis.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu présent sur ce site, incluant notamment :
les textes;
les logos;
les éléments graphiques;
les illustrations;
les concepts;
les documents;
les marques de commerce;
les éléments visuels et informationnels;
est protégé par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation non autorisée de ces contenus est interdite sans l'autorisation écrite préalable d'OPTYVIA.
6. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des ressources ou sites web externes.
OPTYVIA n'exerce aucun contrôle sur ces ressources et ne peut être tenue responsable de leur contenu, de leur disponibilité ou de leurs pratiques en matière de confidentialité.
7. Limitation de responsabilité
Le site est fourni « tel quel » et selon sa disponibilité.
Dans les limites permises par la loi, OPTYVIA ne peut être tenue responsable des dommages directs, indirects, accessoires ou consécutifs résultant notamment :
de l'utilisation du site;
de l'impossibilité d'utiliser le site;
d'une interruption de service;
d'une erreur technique ou informatique;
d'une perte de données ou d'information.
8. Protection des renseignements personnels
L'utilisation du site est également soumise à la Politique de confidentialité d'OPTYVIA, laquelle décrit les modalités de collecte, d'utilisation et de protection des renseignements personnels.
9. Modifications
OPTYVIA se réserve le droit de modifier les présentes conditions d'utilisation à tout moment.
La version publiée sur le site constitue la version en vigueur.
10. Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par les lois applicables de la province de Québec ainsi que par les lois fédérales du Canada applicables.
Tout litige relatif à l'utilisation du site sera soumis à la compétence des tribunaux du Québec.
11. Coordonnées
OPTYVIA
Pour toute question concernant les présentes conditions d'utilisation :
Courriel :admin@optyvia.com
Site web : https://optyvia.com
© 2026 Optyvia Inc. Tout droits réservés.
